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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS MECANIQUES TOULOUSE
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BAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

BAM
CONSTRUCTIONS MECANIQUES TOULOUSE société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98743604
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/07/2018

Présentation de la marque BAM

Déposée le 28 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS MECANIQUES TOULOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BAM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONSTRUCTIONS MECANIQUES TOULOUSE domicilié(e) 84 Avenue des Lilas,64000 PAU (dossier no 2381020) - 64000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 833 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2381020) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAM est expirée depuis le 28 juillet 2018.

CONSTRUCTIONS MECANIQUES TOULOUSE a également déposé les autres marques suivantes : PEERLESS-BAM


CONSTRUCTIONS MECANIQUES TOULOUSE société à responsabilité limitée - 84 Avenue des Lilas,64000 PAU (dossier no 2381020) - 64000 - France - SIREN 309833853


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2381020) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 17 avril 2000 - Changement de dénomination n°298830 - Publication au BOPI 2000-04-17

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2381020 - Publication au BOPI 2008-07-31

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Moulinets de pêche et articles de pêche (à l'exception des filets).